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Marques déposées par l'association loi 1901 Le Kiosque Infos Sida et Toxicomanie
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KAPOTERIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

KAPOTERIE
Le Kiosque Infos Sida et Toxicomanie, Association déclarée, régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3709807
Date de dépôt :
02/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2020
KAPOTERIE de Le Kiosque Infos Sida et Toxicomanie

Présentation de la marque KAPOTERIE

Déposée le 2 février 2010 par l'association loi 1901 Le Kiosque Infos Sida et Toxicomanie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KAPOTERIE »

Le déposant est l'association loi 1901 Le Kiosque Infos Sida et Toxicomanie domicilié(e) Siège social : 102-C, rue Amelot - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 725 182 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Kiosque Infos Sida et Toxicomanie, M. Pierre TESSIER, Directeur domicilié(e) 102-C, rue Amelot - 75011 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAPOTERIE est expirée depuis le 2 février 2020.

Le Kiosque Infos Sida et Toxicomanie a également déposé les autres marques suivantes : LE KIOSQUE Infos sida et TOXICOMANIE , CHECKPOINT


Le Kiosque Infos Sida et Toxicomanie, Association déclarée, régie par la loi du 1er juillet 1901 - Siège social : 102-C, rue Amelot - 75011 - PARIS - France - SIREN 390725182


Le Kiosque Infos Sida et Toxicomanie, M. Pierre TESSIER, Directeur - 102-C, rue Amelot - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine.

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; relations publiques.

Éducation ; formation, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.