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Marques déposées par LE JOSSEC gérard-yves
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LE NÉGOCIATAIRE La garantie!
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE NÉGOCIATAIRE La garantie!
LE JOSSEC gérard-yves

Numéro de dépôt :
3453709
Date de dépôt :
28/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2016
LE NÉGOCIATAIRE La garantie! de LE JOSSEC gérard-yves

Présentation de la marque LE NÉGOCIATAIRE La garantie!

Déposée le 28 septembre 2006 par LE JOSSEC gérard-yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE NÉGOCIATAIRE La garantie! »

Le déposant est LE JOSSEC gérard-yves domicilié(e) « La ville Armel »,56120 LA CROIX-HÉLLEAN - 56120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE JOSSEC gérard-yves domicilié(e) la ville Armel,56120 LA CROIX-HÉLLEAN - 56120 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE NÉGOCIATAIRE La garantie! est expirée depuis le 28 septembre 2016.

LE JOSSEC gérard-yves a également déposé les autres marques suivantes : LE NEGOCIATAIRE La garantie d'une bonne affaire! , LE NEGOCIATAIRE Prix Qualité Choix La garantie! , LE NEGOCIATAIRE 365 JOURS MOINS CHERS MEUBLEZ-VOUS BIEN MEUBLEZ-VOUS MALIN! LE NEGOCIATAIRE La garantie d'une bonne affaire!


LE JOSSEC gérard-yves - « La ville Armel »,56120 LA CROIX-HÉLLEAN - 56120 - France


LE JOSSEC gérard-yves - la ville Armel,56120 LA CROIX-HÉLLEAN - 56120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-10

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

Inscription le 16 octobre 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°507824 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-16

Meubles – salons – literie (à l'exception du linge de lit).