Déposée le 13 avril 1979 par LE JOINT FRANCAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « JOINFRATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est LE JOINT FRANCAIS domicilié(e) (société anonyme), 10, rue de la Baume 75008 PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de MORELOS. - France.
La marque JOINFRATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1093408.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE JOINT FRANCAIS - (société anonyme), 10, rue de la Baume 75008 PARIS. - France
de MORELOS. - France
Inscription - Changement d'adresse, Changement de nature juridique n°34341 - Publication au BOPI 1979-046
Joints d'étanchéité de tous types et pour tous usages et applications;feuilles, plaques et baguettes (produits semi-finis) en élastomère, thermoplastique, polyester;pièces moulées en élastomère thermoplastique polyester destinées à assurer l'étanchéité;matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques;bagues, garnitures, feuilles, fils, tresses destinés à la confection de joints d'étanchété.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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