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Marques déposées par LE JOINT FRANCAIS SNC
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LE JOINT FRANCAIS SNC

Numéro de dépôt :
1721997
Date de dépôt :
04/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/1999
Marque figurative de LE JOINT FRANCAIS SNC

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 octobre 1989 par LE JOINT FRANCAIS SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LE JOINT FRANCAIS SNC, domicilié(e) 2, rue Balzac, 75008 PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1721997.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 octobre 1999.

LE JOINT FRANCAIS SNC a également déposé les autres marques suivantes : JOINFRANITE , CELTEC , JOINFRALON , SOMIFRA , JOINT EXPRESS , JOINFRA , TOTALSEAL


LE JOINT FRANCAIS SNC - 2, rue Balzac, 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28

Porte-clefs. Article de décoration à savoir: épinglettes, colifichets

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.