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Marques déposées par la société LE JOINT FRANCAIS SNC
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JOINFRALON
Marque expirée - Marque en non vigueur

JOINFRALON
LE JOINT FRANCAIS SNC

Numéro de dépôt :
1507546
Date de dépôt :
06/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/01/2019

Présentation de la marque JOINFRALON

Déposée le 6 janvier 1989 par la société LE JOINT FRANCAIS SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JOINFRALON »

Le déposant est la société LE JOINT FRANCAIS SNC domicilié(e) 2 RUE BALZAC,75008 PARIS (dossier no 2392635) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 035 753 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUTCHINSON A. DUMAND domicilié(e) 2 RUE BALZAC,75008 PARIS (dossier no 2392635) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JOINFRALON est expirée depuis le 6 janvier 2019.

LE JOINT FRANCAIS SNC a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , JOINFRANITE , CELTEC , SOMIFRA , JOINT EXPRESS , JOINFRA , TOTALSEAL


LE JOINT FRANCAIS SNC - 2 RUE BALZAC,75008 PARIS (dossier no 2392635) - 75008 - France - SIREN 542035753


HUTCHINSON A. DUMAND - 2 RUE BALZAC,75008 PARIS (dossier no 2392635) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2137569 - Publication au BOPI 1999-32

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2008 n°2392635 - Publication au BOPI 2008-12-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25

Inscription le 30 juin 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°280452 - Publication au BOPI 1999-06-30

Inscription le 15 mars 1999 - Recours en restauration n°273624 - Publication au BOPI 1999-03-15

Inscription le 24 février 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°272741 - Publication au BOPI 1999-02-24

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières (non compris dans d'autres classes);feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques.Meubles, glaces, cadres; articles (non compris dans d'autres classes), en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.