Marque expirée - Marque en non vigueur

STEAM'BUS Distributed by CAR'SWEET www.carsweet.fr
LE JEUNE Franck Alain

Numéro de dépôt :
3663773
Date de dépôt :
10/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2019
STEAM\'BUS Distributed by CAR\'SWEET www.carsweet.fr de LE JEUNE Franck Alain

Présentation de la marque STEAM'BUS Distributed by CAR'SWEET www.carsweet.fr

Déposée le 10 juillet 2009 par LE JEUNE Franck Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STEAM'BUS Distributed by CAR'SWEET www.carsweet.fr »

Le déposant est LE JEUNE Franck Alain domicilié(e) 2035 Route de Louviers - 76320 - SAINT PIERRE LES ELBEUF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE JEUNE Franck Alain domicilié(e) 2035 Route de Louviers - 76320 - SAINT PIERRE LES ELBEUF - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STEAM'BUS Distributed by CAR'SWEET www.carsweet.fr est expirée depuis le 10 juillet 2019.

LE JEUNE Franck Alain a également déposé les autres marques suivantes : STEAM'BOAT www.carsweet.fr , CAR'SWEET GROUPE www.carsweet.fr


LE JEUNE Franck Alain - 2035 Route de Louviers - 76320 - SAINT PIERRE LES ELBEUF - France


LE JEUNE Franck Alain - 2035 Route de Louviers - 76320 - SAINT PIERRE LES ELBEUF - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Machines d'aspiration à usage industriel ; machine à laver ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; désinfection ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines.