STEAM'BUS Distributed by CAR'SWEET www.carsweet.fr
Présentation de la marque STEAM'BUS Distributed by CAR'SWEET www.carsweet.fr
Déposée le 10 juillet 2009 par LE JEUNE Franck Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STEAM'BUS Distributed by CAR'SWEET www.carsweet.fr »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STEAM'BUS Distributed by CAR'SWEET www.carsweet.fr est expirée depuis le 10 juillet 2019.
LE JEUNE Franck Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53