Le Jeune Damien, Jérôme agissant au nom et pour le compte de la société “ Emetteur 63 ” (S.A.R.L.) en formation
Numéro de dépôt :
3298908
Date de dépôt :
22/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
22/06/2014
Présentation de la marque Picnic EN VILLE
Déposée le 22 juin 2004 par Le Jeune Damien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « Picnic EN VILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-31 du 30 juillet 2004.
Le déposant est Le Jeune Damien, Jérôme agissant au nom et pour le compte de la société “ Emetteur 63 ” (S.A.R.L.) en formation domicilié(e) 16 rue Edgar Faure,75015 PARIS - 75015 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Jeune Damien, Jérôme domicilié(e) 16 rue Edgar Faure,75015 PARIS - 75015 - France.
La marque Picnic EN VILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298908.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Le Jeune Damien, Jérôme agissant au nom et pour le compte de la société “ Emetteur 63 ” (S.A.R.L.) en formation - 16 rue Edgar Faure,75015 PARIS - 75015 - France
Le Jeune Damien, Jérôme - 16 rue Edgar Faure,75015 PARIS - 75015 - France
Inscription le 26 avril 2005 - Rejet partiel n°411508 - Publication au BOPI 2005-04-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-21
Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31
Inscription le 2 novembre 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°509228 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-02
Inscription le 23 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510394 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-23
Services de restauration (alimentation), restauration rapide, restauration “ self-service ”. Restauration à livrer. Service traiteur. Services de bar, salon de thé. Sandwichs, gâteaux, glaces et sorbets, biscuits, sucreries, chocolat, café, thé. Ustensiles pour la cuisine ni en métaux précieux ni plaqués. Récipients, ustensiles de cuisine en métal et en bois. Articles d'art de la table ; à savoir : vaiselle en porcelaine, verre à boire. Fromages, beurres, laitages. Linge de maison. Linge de table, nappes, serviettes en matières textiles. Torchons (chiffons de nettoyage).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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