Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Jas des Abeilles
Le Jas des Abeilles

Numéro de dépôt :
4442265
Date de dépôt :
01/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/04/2028
Le Jas des Abeilles de Le Jas des Abeilles

Présentation de la marque Le Jas des Abeilles

Déposée par voie électronique le 1 avril 2018 par Le Jas des Abeilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Jas des Abeilles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-16 du 20 avril 2018.

Le déposant est Le Jas des Abeilles domicilié(e) Chemin de la Buissière - 04110 - REILLANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Jas des Abeilles, Madame Sylvie BERGAGLIO domicilié(e) Chemin de la Buissière - 04110 - REILLANNE - France.

La marque Le Jas des Abeilles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4442265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Jas des Abeilles arrivera à expiration en date du 1 avril 2028.


Le Jas des Abeilles - Chemin de la Buissière - 04110 - REILLANNE - France


Le Jas des Abeilles, Madame Sylvie BERGAGLIO - Chemin de la Buissière - 04110 - REILLANNE - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Aliments diététiques à usage médical ;

Confiserie ; miel ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ;

Services de médecine alternative.