PAYS D'OC
Présentation de la marque PAYS D'OC
Déposée le 30 avril 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE JARDIN DES PLANTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAYS D'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PAYS D'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1194758.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque PAYS D'OC est expirée depuis le 30 avril 1991.
LE JARDIN DES PLANTES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-26