Marque expirée - Marque en non vigueur

Prim'Fruits
SARL LE JARDIN DES FRUITS

Numéro de dépôt :
3641595
Date de dépôt :
03/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
03/04/2019
Prim\'Fruits de LE JARDIN DES FRUITS

Présentation de la marque Prim'Fruits

Déposée le 3 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE JARDIN DES FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Prim'Fruits »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE JARDIN DES FRUITS domicilié(e) 1, Place Foch - 22580 - PLOUHA - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 363 321 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LE JARDIN DES FRUITS, Mr LOUIS-PAUL domicilié(e) 1 Place Foch - 22580 - PLOUHA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Prim'Fruits est expirée depuis le 3 avril 2019.


SARL LE JARDIN DES FRUITS - 1, Place Foch - 22580 - PLOUHA - France - SIREN 509363321


SARL LE JARDIN DES FRUITS, Mr LOUIS-PAUL - 1 Place Foch - 22580 - PLOUHA - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Lait et produits laitiers. Produits agricoles (ni préparés, ni transformés). Fruits et légumes frais.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.