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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE JARDIN DES CALADES
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LE JARDIN DES CALADES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE JARDIN DES CALADES
LE JARDIN DES CALADES, SAS
Mme. Yveline ROUSSET

Numéro de dépôt :
4343419
Date de dépôt :
06/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2027
LE JARDIN DES CALADES de LE JARDIN DES CALADES

Présentation de la marque LE JARDIN DES CALADES

Déposée par voie électronique le 6 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE JARDIN DES CALADES et madame Yveline ROUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE JARDIN DES CALADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) LE JARDIN DES CALADES domicilié(e) 53 Route du Clos du Bois - 50220 - PRECEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 et madame Yveline ROUSSET domicilié(e) 1730 Chemin de Reydet - 84250 - LE THOR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE JARDIN DES CALADES, Mme. YVELINE ROUSSET domicilié(e) 1730 CHEMIN De Reydet - 84250 - LE THOR - France.

La marque LE JARDIN DES CALADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4343419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JARDIN DES CALADES arrivera à expiration en date du 6 mars 2027.


LE JARDIN DES CALADES, SAS - 53 Route du Clos du Bois - 50220 - PRECEY - France - SIREN 8

Mme. Yveline ROUSSET - 1730 Chemin de Reydet - 84250 - LE THOR - France


LE JARDIN DES CALADES, Mme. YVELINE ROUSSET - 1730 CHEMIN De Reydet - 84250 - LE THOR - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement sans modification - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ;

Vêtements ; chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) .