Le Jardin de Capucine
Présentation de la marque Le Jardin de Capucine
Déposée le 28 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le jardin de Zébulon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Jardin de Capucine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Le Jardin de Capucine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801945.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Jardin de Capucine est expirée depuis le 28 janvier 2021.
Le jardin de Zébulon a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28