Déposée le 15 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE JARDIN DE RABELAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE JARDIN DE RABELAIS »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE JARDIN DE RABELAIS domicilié(e) ZAC DES GRANDS CLOS - 37420 - AVOINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 721 095 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE JARDIN DE RABELAIS domicilié(e) ZAC DES GRANDS CLOS - 37420 - AVOINE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE JARDIN DE RABELAIS, SARL - ZAC DES GRANDS CLOS - 37420 - AVOINE - France - SIREN 478721095
LE JARDIN DE RABELAIS - ZAC DES GRANDS CLOS - 37420 - AVOINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-29
Inscription le 15 décembre 1999 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°291960 - Publication au BOPI 1999-12-15
Inscription le 5 décembre 2006 - Concession de licence n°444854 - Publication au BOPI 2006-12-05
Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18
Renouvellement sans limitation le 9 avril 2009 n°2404224 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-04-09
Inscription le 28 janvier 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°541323 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-28
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Tomate.
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