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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE JARDIN DE RABELAIS ZAC DES GRANDS CLOS 37420 AVOINE
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LA ROSE DE RABELAIS LE JARDIN DE RABELAIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA ROSE DE RABELAIS LE JARDIN DE RABELAIS
LE JARDIN DE RABELAIS SARL ZAC DES GRANDS CLOS 37420 AVOINE

Numéro de dépôt :
3641070
Date de dépôt :
01/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/04/2019
LA ROSE DE RABELAIS LE JARDIN DE RABELAIS de LE JARDIN DE RABELAIS ZAC DES GRANDS CLOS 37420 AVOINE

Présentation de la marque LA ROSE DE RABELAIS LE JARDIN DE RABELAIS

Déposée par voie électronique le 1 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE JARDIN DE RABELAIS ZAC DES GRANDS CLOS 37420 AVOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA ROSE DE RABELAIS LE JARDIN DE RABELAIS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE JARDIN DE RABELAIS ZAC DES GRANDS CLOS 37420 AVOINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 721 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE JARDIN DE RABELAIS ZAC DES GRANDS CLOS 37420 AVOINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROSE DE RABELAIS LE JARDIN DE RABELAIS est expirée depuis le 1 avril 2019.


LE JARDIN DE RABELAIS SARL ZAC DES GRANDS CLOS 37420 AVOINE - France - SIREN 478721095


LE JARDIN DE RABELAIS ZAC DES GRANDS CLOS 37420 AVOINE - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Inscription le 25 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°541022 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-25

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Fruits et légumes frais ;TOMATE.