Déposée par voie électronique le 15 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Jardin de Poche
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ortica » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-16 du 23 avril 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Jardin de Poche domicilié(e) 4 rue barthelemy pocquet,
35000 rennes - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 260 811 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, le jardin de poche, sarl scoop,
M. giry alexandre domicilié(e) 4 rue barthelemy pocquet,
4 rue barthelemy pocquet,
35000 rennes - France.
La marque ortica a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3721533.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ortica arrivera à expiration en date du 15 mars 2030.
Le Jardin de Poche, SARL - 4 rue barthelemy pocquet,
35000 rennes - France - SIREN 439260811
le jardin de poche, sarl scoop,
M. giry alexandre - 4 rue barthelemy pocquet,
4 rue barthelemy pocquet,
35000 rennes - France
Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16
Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2020 n°2754731 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-07-17
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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