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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE JARDIN DE L'AVENIR
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LE JARDIN DE L'AVENIR Libre cueillette BIO Ste-Gemmes sur Loire
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE JARDIN DE L'AVENIR Libre cueillette BIO Ste-Gemmes sur Loire
LE JARDIN DE L'AVENIR SARL

Numéro de dépôt :
3593666
Date de dépôt :
07/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2018
LE JARDIN DE L\'AVENIR Libre cueillette BIO Ste-Gemmes sur Loire de LE JARDIN DE L\'AVENIR

Présentation de la marque LE JARDIN DE L'AVENIR Libre cueillette BIO Ste-Gemmes sur Loire

Déposée le 7 août 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE JARDIN DE L'AVENIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE JARDIN DE L'AVENIR Libre cueillette BIO Ste-Gemmes sur Loire »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE JARDIN DE L'AVENIR domicilié(e) 1 ROUTE DE LA ROCHE,49130 SAINTE GEMMES SUR LOIRE - 49130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 422 785 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE JARDIN DE L'AVENIR domicilié(e) 1 ROUTE DE LA ROCHE,49130 SAINTE GEMMES SUR LOIRE - 49130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JARDIN DE L'AVENIR Libre cueillette BIO Ste-Gemmes sur Loire est expirée depuis le 7 août 2018.

LE JARDIN DE L'AVENIR a également déposé les autres marques suivantes : le Jardin de L' AVENIR BIO LIBRE CUEILLETTE MAGAZIN RESTO


LE JARDIN DE L'AVENIR SARL - 1 ROUTE DE LA ROCHE,49130 SAINTE GEMMES SUR LOIRE - 49130 - France - SIREN 353422785


LE JARDIN DE L'AVENIR - 1 ROUTE DE LA ROCHE,49130 SAINTE GEMMES SUR LOIRE - 49130 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-03

Publication - Publication le 19 sept. 2008 au BOPI 2008-38

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.