Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE JARDIN D'ANGELINO
/
DOMOTEL
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

DOMOTEL
LE JARDIN D'ANGELINO (S.A.)

Numéro de dépôt :
1731415
Date de dépôt :
19/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
DOMOTEL de LE JARDIN D\'ANGELINO

Présentation de la marque DOMOTEL

Déposée le 19 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) LE JARDIN D'ANGELINO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMOTEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE JARDIN D'ANGELINO domicilié(e) 7 avenue Jean Jaurès, 69320 FEYZIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Jean-Paul POULAIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 34 ans, la marque DOMOTEL est expirée depuis le 19 décembre 2000.


LE JARDIN D'ANGELINO (S.A.) - 7 avenue Jean Jaurès, 69320 FEYZIN - France


Me Jean-Paul POULAIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-09

Inscription le 12 décembre 1997 - Renonciation totale n°246993 - Publication au BOPI 1997-12-12

Inscription le 12 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246992 - Publication au BOPI 1997-12-12

Inscription le 12 décembre 1997 - Renonciation totale n°246993 - Publication au BOPI 1997-12-12

Inscription le 12 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246992 - Publication au BOPI 1997-12-12

Restauration