Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LE JAMBON CRU D'AOSTE société anonyme

Numéro de dépôt :
1419468
Date de dépôt :
16/07/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/07/1997
Marque figurative de LE JAMBON CRU D\'AOSTE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) LE JAMBON CRU D'AOSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE JAMBON CRU D'AOSTE domicilié(e) Hameau de Saint Didier R.D. 592 38490 AOSTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel LAURENT. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1419468.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 juillet 1997.

LE JAMBON CRU D'AOSTE a également déposé les autres marques suivantes : LES FINES TRANCHES D'AOSTE , PERE BASTIEN , Roy de Lyon , PAVE D AOSTE , LES FINES TRANCHES de BRIDOU , CALINOU DE JUSTIN BRIDOU , MONT FORT , CARTE BLANCHE , 9 MOIS D AGE , GRANDE TRADITION


LE JAMBON CRU D'AOSTE société anonyme - Hameau de Saint Didier R.D. 592 38490 AOSTE - France


Cabinet Michel LAURENT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01

Inscription le 4 juillet 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°174327 - Publication au BOPI 1994-07-04

Inscription le 4 mai 1993 - Transmission de propriété n°158229 - Publication au BOPI 1993-05-04

Inscription le 21 février 1991 - Transmission de propriété n°51856 - Publication au BOPI 1991-02-21

Saucissons, jambons et autres produits de la salaison à base de viande.