(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 16 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) LE JAMBON CRU D'AOSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1419468.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 juillet 1997.
LE JAMBON CRU D'AOSTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01
Inscription le 4 juillet 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°174327 - Publication au BOPI 1994-07-04
Inscription le 4 mai 1993 - Transmission de propriété n°158229 - Publication au BOPI 1993-05-04
Inscription le 21 février 1991 - Transmission de propriété n°51856 - Publication au BOPI 1991-02-21