Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FINES TRANCHES D'AOSTE
LE JAMBON CRU D'AOSTE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1517346
Date de dépôt :
24/02/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/1999

Présentation de la marque LES FINES TRANCHES D'AOSTE

Déposée le 24 février 1989 par la Société Anonyme (SA) LE JAMBON CRU D'AOSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES FINES TRANCHES D'AOSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE JAMBON CRU D'AOSTE domicilié(e) route Départementale 592, 38490 AOSTE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT. - France.

La marque LES FINES TRANCHES D'AOSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FINES TRANCHES D'AOSTE est expirée depuis le 24 février 1999.

LE JAMBON CRU D'AOSTE a également déposé les autres marques suivantes : PERE BASTIEN , Roy de Lyon , PAVE D AOSTE , LES FINES TRANCHES de BRIDOU , CALINOU DE JUSTIN BRIDOU , MONT FORT , CARTE BLANCHE , 9 MOIS D AGE , GRANDE TRADITION , PAYSADOU


LE JAMBON CRU D'AOSTE (société anonyme) - route Départementale 592, 38490 AOSTE. - France


Cabinet LAURENT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

Inscription le 4 juillet 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°174327 - Publication au BOPI 1994-07-04

Inscription le 4 mai 1993 - Transmission de propriété n°158229 - Publication au BOPI 1993-05-04

Inscription le 21 février 1991 - Transmission de propriété n°51856 - Publication au BOPI 1991-02-21

Jambons prétranchés