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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE JAMBON CRU D'AOSTE
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CARTE VERTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTE VERTE
LE JAMBON CRU D'AOSTE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1483399
Date de dépôt :
11/08/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/08/1998

Présentation de la marque CARTE VERTE

Déposée le 11 août 1988 par la Société Anonyme (SA) LE JAMBON CRU D'AOSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARTE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE JAMBON CRU D'AOSTE domicilié(e) Route Départementale 592, 38490 AOSTE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et GUERRE. - France.

La marque CARTE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1483399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE VERTE est expirée depuis le 11 août 1998.

LE JAMBON CRU D'AOSTE a également déposé les autres marques suivantes : LES FINES TRANCHES D'AOSTE , PERE BASTIEN , Roy de Lyon , PAVE D AOSTE , LES FINES TRANCHES de BRIDOU , CALINOU DE JUSTIN BRIDOU , MONT FORT , CARTE BLANCHE , 9 MOIS D AGE , GRANDE TRADITION


LE JAMBON CRU D'AOSTE (société anonyme) - Route Départementale 592, 38490 AOSTE. - France


Cabinet LAURENT et GUERRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05

Inscription le 4 juillet 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°174327 - Publication au BOPI 1994-07-04

Inscription le 4 mai 1993 - Transmission de propriété n°158229 - Publication au BOPI 1993-05-04

Inscription le 21 février 1991 - Transmission de propriété n°51856 - Publication au BOPI 1991-02-21

Jambons, saucissons, saucisses; salaisons.