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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE JACQUARD FRANCAIS
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MADEMOISELLE JACQUARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MADEMOISELLE JACQUARD
LE JACQUARD FRANCAIS, Société A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3787591
Date de dépôt :
03/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2020
MADEMOISELLE JACQUARD de LE JACQUARD FRANCAIS

Présentation de la marque MADEMOISELLE JACQUARD

Déposée le 3 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE JACQUARD FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MADEMOISELLE JACQUARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE JACQUARD FRANCAIS domicilié(e) 45 Boulevard Kelsch - 88400 - GERARDMER - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 480 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque MADEMOISELLE JACQUARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADEMOISELLE JACQUARD est expirée depuis le 3 décembre 2020.

LE JACQUARD FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : LE JACQUARD FRANÇAIS , HAUSSMANN , JARDINS A LA FRANCAISE , RETRO POP , MIKADO , GATSBY , FLEURS DE GIVRE , LE JACQUARD FRANCAIS , LES FAMILIALES , Le linge de BéBé


LE JACQUARD FRANCAIS, Société A Responsabilité Limitée - 45 Boulevard Kelsch - 88400 - GERARDMER - France - SIREN 505480137


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Produits de l'imprimerie, journaux, magazines.

Télécommunications ; services de diffusion et de communication par le biais de la télévision, de la radio et de téléphones mobiles ; salons de discussion et blogs en ligne, services de discussion pour la transmission et la diffusion de messages parmi les utilisateurs, communications entre ordinateurs ; transmission et envoi de nouvelles et d'informations concernant la mode et la décoration ; transmission de sons et/ou d'images ; services de télécommunication d'informations, y compris pages Web ; fourniture d'accès à un site de discussion sur Internet ; transmission assistée par ordinateur de messages et/ou d'images ; messagerie électronique ; transmission électronique de courriers et de messages ; transfert et diffusion d'informations et de données par le biais de réseaux informatiques et d'Internet ; services de téléphonie mobile, y compris messages vocaux et textuels, ainsi que fourniture d'accès à des jeux, sonneries, fichiers, programmes (logos, économiseurs d'écran), musique et vidéos téléchargeables ; fourniture d'accès à un blog, des salons de discussion, tableaux d'affichage ou services de discussion ; services de télécommunications et de messagerie électronique par réseau Internet via des portails ; messagerie électronique ; fourniture d'accès utilisateur à Internet ; radiodiffusion et télédiffusion ; exploitation de carnets Web.

Publication de livres, de périodiques, d'articles et de magazines, publication électronique de livres, de périodiques, d'articles et de magazines en ligne y compris sur Internet ; publication en ligne de journaux de bord (blog) ; rédaction des textes autres que textes publicitaires.