Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FAMILIALES
LE JACQUARD FRANCAIS, (SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE)

Numéro de dépôt :
3206559
Date de dépôt :
28/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/01/2013
LES FAMILIALES de LE JACQUARD FRANCAIS

Présentation de la marque LES FAMILIALES

Déposée le 28 janvier 2003 par la société LE JACQUARD FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES FAMILIALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est la société LE JACQUARD FRANCAIS domicilié(e) 45, Boulevard Kelsch, ,88400 GERARDMER - 88400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 480 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.

La marque LES FAMILIALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FAMILIALES est expirée depuis le 28 janvier 2013.

LE JACQUARD FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : LE JACQUARD FRANÇAIS , HAUSSMANN , JARDINS A LA FRANCAISE , RETRO POP , MIKADO , GATSBY , FLEURS DE GIVRE , LE JACQUARD FRANCAIS , Le linge de BéBé , 1888


LE JACQUARD FRANCAIS, (SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE) - 45, Boulevard Kelsch, ,88400 GERARDMER - 88400 - France - SIREN 505480137


CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Gants de ménage ; gants de cuisine ; maniques. Nappes de table (non en papier) ; nappes en toile enduite ; torchons, serviettes en matières textiles. Tabliers de cuisine.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.