LE JACQUARD FRANCAIS
Présentation de la marque LE JACQUARD FRANCAIS
Déposée le 6 février 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE JACQUARD FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE JACQUARD FRANCAIS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE JACQUARD FRANCAIS est expirée depuis le 6 février 2017.
LE JACQUARD FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2006 n°2329215 - Publication au BOPI 2006-12-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-29
Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11