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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE JACQUARD FRANCAIS
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LE JACQUARD FRANCAIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE JACQUARD FRANCAIS
LE JACQUARD FRANCAIS SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

Numéro de dépôt :
97662448
Date de dépôt :
06/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2017

Présentation de la marque LE JACQUARD FRANCAIS

Déposée le 6 février 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE JACQUARD FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE JACQUARD FRANCAIS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE JACQUARD FRANCAIS domicilié(e) 45 Boulevard Kelsch,88400 GERARDMER (dossier no 2329215) - 88400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 480 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2329215) - 75847 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE JACQUARD FRANCAIS est expirée depuis le 6 février 2017.

LE JACQUARD FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : LE JACQUARD FRANÇAIS , HAUSSMANN , JARDINS A LA FRANCAISE , RETRO POP , MIKADO , GATSBY , FLEURS DE GIVRE , LE JACQUARD FRANCAIS , LES FAMILIALES , Le linge de BéBé


LE JACQUARD FRANCAIS SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - 45 Boulevard Kelsch,88400 GERARDMER (dossier no 2329215) - 88400 - France - SIREN 505480137


CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2329215) - 75847 - France


Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2006 n°2329215 - Publication au BOPI 2006-12-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-29

Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

Tissus à usage textile; couvertures de lit et de table; tissus pour la lingerie; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier)