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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE JACQUARD FRANCAIS
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JARDINS A LA FRANCAISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JARDINS A LA FRANCAISE
LE JACQUARD FRANCAIS, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4095447
Date de dépôt :
03/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/06/2024
JARDINS A LA FRANCAISE de LE JACQUARD FRANCAIS

Présentation de la marque JARDINS A LA FRANCAISE

Déposée le 3 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE JACQUARD FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « JARDINS A LA FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE JACQUARD FRANCAIS domicilié(e) 45 Boulevard Kelsch - 88400 - GERARDMER - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 480 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BLOCH-WEILL Martine domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque JARDINS A LA FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDINS A LA FRANCAISE est expirée depuis le 3 juin 2024.

LE JACQUARD FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : LE JACQUARD FRANÇAIS , HAUSSMANN , RETRO POP , MIKADO , GATSBY , FLEURS DE GIVRE , LE JACQUARD FRANCAIS , LES FAMILIALES , Le linge de BéBé , 1888


LE JACQUARD FRANCAIS, Société à responsabilité limitée - 45 Boulevard Kelsch - 88400 - GERARDMER - France - SIREN 505480137


REGIMBEAU, Mme BLOCH-WEILL Martine - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement avec modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; tissus pour la lingerie ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier ; nappes non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; Tous ces produits étant d'origine francaise ou fabriqués en France.