Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE JACQUARD FRANCAIS
/
HAUSSMANN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUSSMANN
LE JACQUARD FRANCAIS, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4098193
Date de dépôt :
16/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/06/2024
HAUSSMANN de LE JACQUARD FRANCAIS

Présentation de la marque HAUSSMANN

Déposée le 16 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE JACQUARD FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « HAUSSMANN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE JACQUARD FRANCAIS domicilié(e) 45 Boulevard Kelsch - 88400 - GERARDMER - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 480 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BLOCH-WEILL Martine domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque HAUSSMANN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4098193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUSSMANN est expirée depuis le 16 juin 2024.

LE JACQUARD FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : LE JACQUARD FRANÇAIS , JARDINS A LA FRANCAISE , RETRO POP , MIKADO , GATSBY , FLEURS DE GIVRE , LE JACQUARD FRANCAIS , LES FAMILIALES , Le linge de BéBé , 1888


LE JACQUARD FRANCAIS, Société à responsabilité limitée - 45 Boulevard Kelsch - 88400 - GERARDMER - France - SIREN 505480137


REGIMBEAU, Mme BLOCH-WEILL Martine - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; tissus pour la lingerie ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; nappes non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement.