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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE JACQUARD FRANCAIS
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CUBIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUBIC
LE JACQUARD FRANCAIS, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4095440
Date de dépôt :
03/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2024
CUBIC de LE JACQUARD FRANCAIS

Présentation de la marque CUBIC

Déposée par voie électronique le 3 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE JACQUARD FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUBIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE JACQUARD FRANCAIS domicilié(e) 45 Boulevard Kelsch - 88400 - GERARDMER - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 480 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme. Martine BLOCH-WEILL domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque CUBIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUBIC est expirée depuis le 3 juin 2024.

LE JACQUARD FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : LE JACQUARD FRANÇAIS , HAUSSMANN , JARDINS A LA FRANCAISE , RETRO POP , MIKADO , GATSBY , FLEURS DE GIVRE , LE JACQUARD FRANCAIS , LES FAMILIALES , Le linge de BéBé


LE JACQUARD FRANCAIS, Société à responsabilité limitée - 45 Boulevard Kelsch - 88400 - GERARDMER - France - SIREN 505480137


REGIMBEAU, Mme. Martine BLOCH-WEILL - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement sans modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; tissus pour la lingerie ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; nappes non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement.