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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE JACQUARD FRANCAIS de droit français
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PURE COULEUR BY LE JACQUARD FRANCAIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

PURE COULEUR BY LE JACQUARD FRANCAIS
LE JACQUARD FRANCAIS Société à responsabilité limitée de droit français

Numéro de dépôt :
3514671
Date de dépôt :
19/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2017
PURE COULEUR BY LE JACQUARD FRANCAIS de LE JACQUARD FRANCAIS de droit français

Présentation de la marque PURE COULEUR BY LE JACQUARD FRANCAIS

Déposée le 19 juillet 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE JACQUARD FRANCAIS de droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PURE COULEUR BY LE JACQUARD FRANCAIS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE JACQUARD FRANCAIS de droit français domicilié(e) 45 Boulevard Kelsch,88400 GERARDMER - 88400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 480 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 rue de Chazelles,75847 PARIS Cedex 17 - 75847 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PURE COULEUR BY LE JACQUARD FRANCAIS est expirée depuis le 19 juillet 2017.


LE JACQUARD FRANCAIS Société à responsabilité limitée de droit français - 45 Boulevard Kelsch,88400 GERARDMER - 88400 - France - SIREN 505480137


Cabinet Regimbeau - 20 rue de Chazelles,75847 PARIS Cedex 17 - 75847 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-51

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; tissus pour la lingerie ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier).