Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE HUSSARD www.lehussard.com www.lehussard.fr
LE HUSSARD, SA
M. Hugues de Courrèges d'Ustou

Numéro de dépôt :
3889413
Date de dépôt :
17/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/01/2022
LE HUSSARD www.lehussard.com www.lehussard.fr de LE HUSSARD

Présentation de la marque LE HUSSARD www.lehussard.com www.lehussard.fr

Déposée le 17 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) LE HUSSARD et monsieur Hugues de Courrèges d'Ustou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE HUSSARD www.lehussard.com www.lehussard.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) LE HUSSARD domicilié(e) 8 Rue du Portail de Ville - 38110 - LA TOUR DU PIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et monsieur Hugues de Courrèges d'Ustou domicilié(e) 165 rue Villa Védéna - 26600 - VEAUNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE HUSSARD, M. Hugues de Courrèges d'Ustou domicilié(e) 8 Rue du Portail de Ville - 38110 - LA TOUR DU PIN - France.

La marque LE HUSSARD www.lehussard.com www.lehussard.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE HUSSARD www.lehussard.com www.lehussard.fr est expirée depuis le 17 janvier 2022.

LE HUSSARD a également déposé les autres marques suivantes : CRISTAL-CONCORDE , LYNX


LE HUSSARD, SA - 8 Rue du Portail de Ville - 38110 - LA TOUR DU PIN - France - SIREN 3

M. Hugues de Courrèges d'Ustou - 165 rue Villa Védéna - 26600 - VEAUNES - France


LE HUSSARD, M. Hugues de Courrèges d'Ustou - 8 Rue du Portail de Ville - 38110 - LA TOUR DU PIN - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifices ; produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.