Marque expirée - Marque en non vigueur

H Le Hussard TRAITEUR
LE HUSSARD TRAITEUR

Numéro de dépôt :
3614161
Date de dépôt :
26/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2018
H Le Hussard TRAITEUR de LE HUSSARD TRAITEUR

Présentation de la marque H Le Hussard TRAITEUR

Déposée le 26 novembre 2008 par la société LE HUSSARD TRAITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « H Le Hussard TRAITEUR »

Le déposant est la société LE HUSSARD TRAITEUR domicilié(e) ROUTE DE CALDANICCIA - 20167 - SARROLA CARCOPINO - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 601 068 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE HUSSARD TRAITEUR domicilié(e) ROUTE DE CALDANICCIA - 20167 - SARROLA CARCOPINO - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H Le Hussard TRAITEUR est expirée depuis le 26 novembre 2018.


LE HUSSARD TRAITEUR - ROUTE DE CALDANICCIA - 20167 - SARROLA CARCOPINO - France - SIREN 343601068


LE HUSSARD TRAITEUR - ROUTE DE CALDANICCIA - 20167 - SARROLA CARCOPINO - France


Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; mise à disposition de terrains de camping.