Accueil marques.expert
/
Marques déposées par LE HOUELLEUR Francois
/
L ARCHE DE NOE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L ARCHE DE NOE
LE HOUELLEUR Francois

Numéro de dépôt :
1030982
Date de dépôt :
05/08/1977
Lieu de dépôt :
AUCH

Présentation de la marque L ARCHE DE NOE

Déposée le 5 août 1977 par LE HOUELLEUR Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « L ARCHE DE NOE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LE HOUELLEUR Francois domicilié(e) BOURROUILLAN 32370 MANCIET francais - France.

La marque L ARCHE DE NOE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1030982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque L ARCHE DE NOE est expirée depuis le 5 août 1987.


LE HOUELLEUR Francois - BOURROUILLAN 32370 MANCIET francais - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-021

Viandes volaille, gibier;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées confitures;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Vins, spiritueux et liqueurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.