Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES CONGRES
Numéro de dépôt :
1620806
Date de dépôt :
14/09/1990
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
14/09/2000
Présentation de la marque LES CONGRES
Déposée le 14 septembre 1990 par LE HIR Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « LES CONGRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES CONGRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620806.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CONGRES est expirée depuis le 14 septembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12