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Marques déposées par LE HER FRANCOIS
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DYAPASON CORRECTION AUDITIVE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DYAPASON CORRECTION AUDITIVE
LE HER FRANCOIS
BIZAGUET ERIC

Numéro de dépôt :
3365063
Date de dépôt :
09/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2028
DYAPASON CORRECTION AUDITIVE de LE HER FRANCOIS

Présentation de la marque DYAPASON CORRECTION AUDITIVE

Déposée le 9 juin 2005 par LE HER FRANCOIS et BIZAGUET ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DYAPASON CORRECTION AUDITIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Les déposants sont LE HER FRANCOIS domicilié(e) 330 RUE PASTEUR - 76520 - FRANQUEVILLE SAINT PIERRE - France et BIZAGUET ERIC domicilié(e) 6 RUE NICOLAS BOILEAU - 78590 - NOISY LE ROI - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE ROUENNAISE D'ETUDES JURIDIQUES, Mme FRAXE SANDRINE domicilié(e) 45 RUE RAYMOND ARON, BP 537 - 76824 - MONT SAINT AIGNAN - France.

La marque DYAPASON CORRECTION AUDITIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 16 35

Enregistrée pour une durée de 23 ans, la marque DYAPASON CORRECTION AUDITIVE arrivera à expiration en date du 19 mars 2028.

LE HER FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : DYAPASON , GROUPE DYAPASON CORRECTION AUDITIVE


LE HER FRANCOIS - 330 RUE PASTEUR - 76520 - FRANQUEVILLE SAINT PIERRE - France

BIZAGUET ERIC - 6 RUE NICOLAS BOILEAU - 78590 - NOISY LE ROI - France


SOCIETE ROUENNAISE D'ETUDES JURIDIQUES, Mme FRAXE SANDRINE - 45 RUE RAYMOND ARON, BP 537 - 76824 - MONT SAINT AIGNAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

Inscription le 6 août 2012 - Concession de licence n°580417 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06

Inscription le 17 avril 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concessionde licence n°599200 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-17

Inscription le 17 avril 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°599199 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-17

Inscription le 17 avril 2013 - Acte modifiant ledroit attaché à une marque;Concession de licence n°599198 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-17

Inscription le 17 avril 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°599201 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-17

Inscription le 17 avril 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession delicence n°599204 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-17

Inscription le 18 avril 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°599342 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-18

Inscription le 17 avril 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°599197 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-17

Inscription le 17 avril 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°599203 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-17

Inscription le 17 avril 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°599202 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-17

Inscription le 16 avril 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°599057 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-16

Inscription le 15 avril 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°598876 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-15

Inscription le 15 avril 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°598877 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-15

Inscription le 15 avril 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°598875 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-15

Inscription le 15 avril 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°598874 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-15

Inscription le 15 avril 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°598873 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-15

Inscription le 15 avril 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°598878 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-15

Inscription le 15 avril 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°598879 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-15

Inscription le 16 avril 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°599034 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-16

Inscription le 16 avril 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°599033 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-16

Inscription le 15 avril 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°598881 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-15

Inscription le 15 avril 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°598880 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-15

Inscription le 22 avril 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°599465 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-22

Inscription le 22 avril 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°599462 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-22

Inscription le 22 avril 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°599463 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-22

Inscription le 22 avril 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°599464 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-22

Inscription le 2 mai 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°600197 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-05-02

Inscription le 2 mai 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°600196 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-05-02

Inscription le 2 mai 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°600195 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-05-02

Inscription le 2 mai 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°600194 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-05-02

Inscription le 6 mai 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°600463 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-05-06

Inscription le 6 mai 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°600462 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-05-06

Inscription le 22 mai 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°601438 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-22

Inscription le 22 mai 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°601439 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-22

Inscription le 27 mai 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°601592 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-27

Inscription le 3 octobre 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°609949 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-03

Inscription le 21 octobre 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°611206 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-21

Inscription le 25 février 2014 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°619304 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-25

Inscription le 3 mars 2014 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°619670 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-03

Inscription le 13 mai 2015 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°648983 - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-05-13

Inscription le 31 août 2015 - Résiliation de licence n°653230 - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-08-31

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2015 n°2588383 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-05-29

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2018 n°2676006 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-03-19

Inscription le 3 novembre 2020 - Résiliation de licence n°800215 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-03

Produits de l'imprimerie destinés à l'audioprothèse. Appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments pour l'audioprothèse, embouts auriculaires ; mobilier et matériel spécial à usage des audioprothésistes. Publicité ; diffusion de matériel publicitaire ; organisation de séminaire, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur réseau informatique ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; relations publiques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).