Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
DOUSAVON
LE HEBEL André NOWAK Jean-Patrick
Numéro de dépôt :
92413170
Date de dépôt :
13/02/1992
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Présentation de la marque DOUSAVON
Déposée le 13 février 1992 par LE HEBEL André et NOWAK Jean-Patrick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON),
la marque française « DOUSAVON »
Les déposants sont LE HEBEL André, domicilié(e) 801 Route de Chateaublanc, 84310 MORIERES LES AVIGNON - France et NOWAK Jean-Patrick, domicilié(e) 14 Rue des Petits Hôtels, 75000 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'AVOCATS BRUNEAU-AVERSO - CHAPELOT - NICAISE - CAMOUS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 26 septembre 2000 - Rejet total n°308219 - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 2000-09-26
- Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. - Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides F
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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