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Marques déposées par Le havre Seine Métropole
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La Passerelle
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Passerelle
Le havre Seine Métropole

Numéro de dépôt :
4611336
Date de dépôt :
03/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/01/2030
La Passerelle de Le havre Seine Métropole

Présentation de la marque La Passerelle

Déposée par voie électronique le 3 janvier 2020 par Le havre Seine Métropole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Passerelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-04 du 24 janvier 2020.

Le déposant est Le havre Seine Métropole domicilié(e) 19 rue George Braque - 76600 - Le Havre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Havre Seine Métropole, Madame Ludivine ROUZES domicilié(e) 19 rue George Braque - 76600 - Le Havre - France.

La marque La Passerelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4611336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Passerelle arrivera à expiration en date du 3 janvier 2030.

Le havre Seine Métropole a également déposé les autres marques suivantes : CAMPUS LE HAVRE-NORMANDIE , Campus Le Havre-Normandie


Le havre Seine Métropole - 19 rue George Braque - 76600 - Le Havre - France


Le Havre Seine Métropole, Madame Ludivine ROUZES - 19 rue George Braque - 76600 - Le Havre - France


Publication - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2020-04

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Télécommunications ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques.