Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE HAVRE BE DIFFERENT! LE HAVRE – FECAMP – CAUX ESTUAIRE
Le Havre Développement, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4093513
Date de dépôt :
16/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/05/2024
LE HAVRE BE DIFFERENT! LE HAVRE – FECAMP – CAUX ESTUAIRE de Le Havre Développement

Présentation de la marque LE HAVRE BE DIFFERENT! LE HAVRE – FECAMP – CAUX ESTUAIRE

Déposée le 16 mai 2014 par l'association loi 1901 Le Havre Développement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE HAVRE BE DIFFERENT! LE HAVRE – FECAMP – CAUX ESTUAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 Le Havre Développement domicilié(e) Centre Havrais de Commerce International (CHCI), 182 quai George V - 76600 - LE HAVRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Havre Développement, M. Mercher Gérard domicilié(e) Centre Havrais de Commerce International (CHCI), 182 quai George V - 76600 - LE HAVRE - France.

La marque LE HAVRE BE DIFFERENT! LE HAVRE – FECAMP – CAUX ESTUAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4093513.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE HAVRE BE DIFFERENT! LE HAVRE – FECAMP – CAUX ESTUAIRE est expirée depuis le 16 mai 2024.

Le Havre Développement a également déposé les autres marques suivantes : RIH , LES RENCONTRES INTERNATIONALE DU HAVRE POUR UN DEVELOPPEMENT DURABLE DES ACTIVITES ET DES TERRITOIRES MARITIMES , INOCEANE , OUVRE TA BOITE ! MA BOITE WWW.OUVRETABOITE.FR , L'HEURE H , LE HAVRE AMBASSADEURS , LE HAVRE BE DIFFERENT! , Implanteo , JE VIS AILLEURS


Le Havre Développement, Association loi 1901 - Centre Havrais de Commerce International (CHCI), 182 quai George V - 76600 - LE HAVRE - France


Le Havre Développement, M. Mercher Gérard - Centre Havrais de Commerce International (CHCI), 182 quai George V - 76600 - LE HAVRE - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Enregistrement sans modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;

Télécommunications ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; activités sportives et culturelles ; production et location de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; micro-édition.