Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SALON-FESTIVAL TERRE DE LUMIERE
Association Le Haut Idéal (Loi 1901)

Numéro de dépôt :
96624311
Date de dépôt :
02/05/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/05/2006

Présentation de la marque SALON-FESTIVAL TERRE DE LUMIERE

Déposée le 2 mai 1996 par l'association loi 1901 Le Haut Idéal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SALON-FESTIVAL TERRE DE LUMIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 Le Haut Idéal domicilié(e) BP 20 Les Coutilles, 84220 Cabrières d'Avignon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LECOUTRE Marie-France - France.

La marque SALON-FESTIVAL TERRE DE LUMIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALON-FESTIVAL TERRE DE LUMIERE est expirée depuis le 2 mai 2006.


Association Le Haut Idéal (Loi 1901) - BP 20 Les Coutilles, 84220 Cabrières d'Avignon - France


LECOUTRE Marie-France - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-26

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

Papiers, cartons, produits de l'imprimerie; photographies; papeterie; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Matériels d'instructions et d'enseignements (à l'exception des appareils). Editions de livres, de revues. Organisations et conduites de colloques, conférences, congrès, salons, séminaires de formations; soins d'hygiène et de beauté; recherche scientifique et industrielle; consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.