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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE HAUT DES DOMAINES
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HD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HD
LE HAUT DES DOMAINES - SAS

Numéro de dépôt :
3176431
Date de dépôt :
25/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
25/07/2012
HD de LE HAUT DES DOMAINES

Présentation de la marque HD

Déposée le 25 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE HAUT DES DOMAINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « HD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE HAUT DES DOMAINES domicilié(e) 68 rue du pic Saint-Loup,34380 SAINT MARTIN DE LONDRES - 34380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 510 699 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yoram KOSKAS Le HAUT DES DOMAINES domicilié(e) 68, rue du Pic Saint-Loup,34380 Saint-Martin de Londres - 34380 - France.

La marque HD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HD est expirée depuis le 25 juillet 2012.


LE HAUT DES DOMAINES - SAS - 68 rue du pic Saint-Loup,34380 SAINT MARTIN DE LONDRES - 34380 - France - SIREN 442510699


Monsieur Yoram KOSKAS Le HAUT DES DOMAINES - 68, rue du Pic Saint-Loup,34380 Saint-Martin de Londres - 34380 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-06

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Vins Boissons de fruits et jus de fruits Gelées, confitures

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.