Déposée le 16 décembre 1996 par LE HARLEY DAVIDSON CLUBS DE FRANCE (hdc France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HDC FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-04 du 24 janvier 1997.
Le déposant est LE HARLEY DAVIDSON CLUBS DE FRANCE (hdc France), domicilié(e) Siège social: Chez L. Guinet 27, rue Barbès, 92170 VANVES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK SARRITZU - France.
La marque HDC FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656015.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HDC FRANCE est expirée depuis le 16 décembre 2006.
LE HARLEY DAVIDSON CLUBS DE FRANCE (hdc France) - Siège social: Chez L. Guinet 27, rue Barbès, 92170 VANVES - France
PATRICK SARRITZU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-22
Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04
Papier Adhésifs (matière collante) pour la papeterie ou le ménage Vêtements Broderies Epinglettes
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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