Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAVOIR D'EQUITATION ETHOLOGIQUE
LE HARAS DE LA CENSE, SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE À ASSOCIÉ UNIQUE

Numéro de dépôt :
3254584
Date de dépôt :
31/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2023
SAVOIR D\'EQUITATION ETHOLOGIQUE de LE HARAS DE LA CENSE

Présentation de la marque SAVOIR D'EQUITATION ETHOLOGIQUE

Déposée le 31 octobre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE HARAS DE LA CENSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAVOIR D'EQUITATION ETHOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE HARAS DE LA CENSE domicilié(e) LA CENSE - 78730 - ROCHEFORT EN YVELINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 681 524 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52, RUE DE LA VICTOIRE - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque SAVOIR D'EQUITATION ETHOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAVOIR D'EQUITATION ETHOLOGIQUE est expirée depuis le 31 octobre 2023.

LE HARAS DE LA CENSE a également déposé les autres marques suivantes : SAVOIR ETHOLOGIQUE , DES CHEVAUX ET DES HOMMES , HOMMES ET CHEVAUX NATURELLEMENT PARTENAIRES


LE HARAS DE LA CENSE, SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE À ASSOCIÉ UNIQUE - LA CENSE - 78730 - ROCHEFORT EN YVELINES - France - SIREN 350681524


CABINET PLASSERAUD - 52, RUE DE LA VICTOIRE - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2013 n°2533369 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-26

Revues, journaux, magazines, livres. Harnais pour animaux, sellerie, parapluies, sacs à dos, sacs à main, bagages. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musiques). Vêtements, casquettes, blousons, tee-shirts, sweat-shirts, chemises, polos, sous-vêtements, joggings. Edition de livres et de revues, de DVD, de cassettes audios et vidéos ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films ; organisation de concours pour l'éducation ou le divertissement ; organisation de colloques ; organisation de manifestations (éducation ou divertissement) ; organisation de compétitions sportives ; exploitation d'installations sportives ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; services de loisirs ; perfectionnement sportif ; services de formation rendus par des écoles d'équitation et d'éthologie équine. Epreuves pédagogiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.