Déposée le 15 septembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE HANGAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ATOUT CHÊNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-44 du 29 octobre 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE HANGAR domicilié(e) Rue Negrier, 59390 LYS LEZ LANNOY - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 027 797 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LE HANGAR - France.
La marque ATOUT CHÊNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812913.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE HANGAR S.A.R.L. - Rue Negrier, 59390 LYS LEZ LANNOY - France - SIREN 412027797
SARL LE HANGAR - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-08
Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44
Escalier en bois. Bloc porte en bois. Porte fenêtre en bois. Porte en bois. Fenêtre en bois. Cadre de porte en bois. Bois de placage. Portail. Cuisine en bois. Placard en bois. Meuble en bois ou à base de particule de bois. Pans de boiserie. Objet d'art en bois. Caisse en bois. Boîte en bois ou à base de matière dérivée du bois. Tous les produits précités étant à base de chêne.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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