Déposée le 20 mai 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE HANGAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ATOUT CHENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-28 du 11 juillet 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE HANGAR domicilié(e) RUE MEGRIER,59390 LYS LEZ LANNOY - 59390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 027 757 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LE HANGAR Siret 412 027 757 00019 domicilié(e) Rue Negrier,59390 LYS LEZ LANNOY - 59390 - France.
La marque ATOUT CHENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228300.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE HANGAR SARL - RUE MEGRIER,59390 LYS LEZ LANNOY - 59390 - France - SIREN 412027757
SARL LE HANGAR Siret 412 027 757 00019 - Rue Negrier,59390 LYS LEZ LANNOY - 59390 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-52
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-45
Inscription le 29 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423171 - Publication au BOPI 2005-11-29
Inscription le 5 juillet 2006 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°436575 - Publication au BOPI 2006-07-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-31
Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28
Escaliers en chêne, bloc porte en chêne porte fenêtre en chêne, porte en chêne cadre de porte en chêne, Fenêtre en chêne, bois de placage en chêne portails en chêne, cuisines en chêne, placard en chêne. Meubles en chêne, Pans de boiseries en chêne, objets d'art en chêne, caisse en chêne, boite en chêne. Ustensiles et recipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ni en metaux precieux ni en plaqué Peignes, et éponges brosses à l'exception de pinceaux. Matériaux pour la brosserie. Matériel de nettoyage actionné manuellement ; verre brut ou mi-ouvré verrerie, porcelaine, faience à savoir – porte semelles non en métaux précieux. – figurines en porcelaine ou en verre. – vases non en métaux précieux.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ATOUT CHENE"
