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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Le Hameau de Etoiles
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LE HAMEAU DES ETOILES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE HAMEAU DES ETOILES
Le Hameau de Etoiles, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4071382
Date de dépôt :
21/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/02/2024
LE HAMEAU DES ETOILES de Le Hameau de Etoiles

Présentation de la marque LE HAMEAU DES ETOILES

Déposée le 21 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Le Hameau de Etoiles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE HAMEAU DES ETOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Le Hameau de Etoiles domicilié(e) Lieudit Bois de Haumont - 32500 - FLEURANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 253 830 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bignon Lebray, M. WOERNER Philippe domicilié(e) 30 Rue de la République, CS 60080 - 69289 - LYON Cedex 02 - France.

La marque LE HAMEAU DES ETOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4071382.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE HAMEAU DES ETOILES est expirée depuis le 21 février 2024.


Le Hameau de Etoiles, Société par actions simplifiée - Lieudit Bois de Haumont - 32500 - FLEURANCE - France - SIREN 381253830


Cabinet Bignon Lebray, M. WOERNER Philippe - 30 Rue de la République, CS 60080 - 69289 - LYON Cedex 02 - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Formation à l'astronomie ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès ;

Recherches scientifiques et techniques ;

Services de restauration (alimentation) ; services d'hébergement ; organisation et location de logements de vacances, maisons et appartements pour tourisme ; réservation d'hébergements temporaires et réservations d'hôtel.