Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Conf' chantée, conférence en chanson
Le Hall de la Chanson Association

Numéro de dépôt :
3588608
Date de dépôt :
15/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Conf\' chantée, conférence en chanson de Le Hall de la Chanson Association

Présentation de la marque Conf' chantée, conférence en chanson

Déposée le 15 juillet 2008 par la société Le Hall de la Chanson Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Conf' chantée, conférence en chanson »

Le déposant est la société Le Hall de la Chanson Association domicilié(e) 211 avenue Jean-Jaurès,75019 PARIS - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 962 329 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Hall de la Chanson domicilié(e) 211 avenue Jean-Jaurès,75019 PARIS - 75019 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41


Le Hall de la Chanson Association - 211 avenue Jean-Jaurès,75019 PARIS - 75019 - France - SIREN 377962329


Le Hall de la Chanson - 211 avenue Jean-Jaurès,75019 PARIS - 75019 - France


Inscription le 25 mars 2009 - Rejet total n°493651 - Publication au BOPI 2009-03-25

Publication - Publication le 22 août 2008 au BOPI 2008-34

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.