LES CONFITURES DU DOMAINE ST HILAIRE

LE GULVOUT BERNARD

Présentation de la marque LES CONFITURES DU DOMAINE ST HILAIRE

Déposée le 25 mars 1993 par LE GULVOUT BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CONFITURES DU DOMAINE ST HILAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est LE GULVOUT BERNARD, domicilié(e) 3 bis, Rue ST PAUL, 94210 LA VARENNE ST HILAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE GULVOUT BERNARD - France.

La marque LES CONFITURES DU DOMAINE ST HILAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CONFITURES DU DOMAINE ST HILAIRE est expirée depuis le 25 mars 2003.

LE GULVOUT BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : LES CONFITURIERS DU DOMAINE ST HILAIRE , L'EPICURIEN , CONFI'FRUIT , FRUIT & PASSION L'ARTISAN CONFITURIER , GLACÉ A L'OIGNON , PUR'FRUIT