Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'UNION EUROPEENNE : PARTENAIRE ? CONCURRENT ? MODELE ?
LE GUIRRIEC Gaëlle
ERNEST Loïc

Numéro de dépôt :
3171682
Date de dépôt :
26/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/2012
L\'UNION EUROPEENNE : PARTENAIRE ? CONCURRENT ? MODELE ? de LE GUIRRIEC Gaëlle

Présentation de la marque L'UNION EUROPEENNE : PARTENAIRE ? CONCURRENT ? MODELE ?

Déposée le 26 juin 2002 par LE GUIRRIEC Gaëlle et ERNEST Loïc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'UNION EUROPEENNE : PARTENAIRE ? CONCURRENT ? MODELE ? » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Les déposants sont LE GUIRRIEC Gaëlle domicilié(e) 47, Bd MORTIER,75020 PARIS - 75020 - France et ERNEST Loïc domicilié(e) 32, Rue ROGER VERCEL,22100 DINAN - 22100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Loïc ERNEST domicilié(e) 32, Rue ROGER VERCEL,22100 DINAN - 22100 - France.

La marque L'UNION EUROPEENNE : PARTENAIRE ? CONCURRENT ? MODELE ? a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'UNION EUROPEENNE : PARTENAIRE ? CONCURRENT ? MODELE ? est expirée depuis le 26 juin 2012.


LE GUIRRIEC Gaëlle - 47, Bd MORTIER,75020 PARIS - 75020 - France

ERNEST Loïc - 32, Rue ROGER VERCEL,22100 DINAN - 22100 - France


Loïc ERNEST - 32, Rue ROGER VERCEL,22100 DINAN - 22100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-49

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Education, Enseignement, organisation de séminaires et colloques, édition de livres et revues