Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARTE A THEME MAXIMUM
LE GUILLOUX ANDRE

Numéro de dépôt :
1383167
Date de dépôt :
03/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/2006
CARTE A THEME MAXIMUM de LE GUILLOUX ANDRE

Présentation de la marque CARTE A THEME MAXIMUM

Déposée le 3 mars 1986 par LE GUILLOUX ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTE A THEME MAXIMUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LE GUILLOUX ANDRE, domicilié(e) 18 Av. Beauséjour, 95380 LOUVRES (dossier no 2063369) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, André LE GUILLOUX domicilié(e) (dossier no 2063369) - France.

La marque CARTE A THEME MAXIMUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARTE A THEME MAXIMUM est expirée depuis le 3 mars 2006.


LE GUILLOUX ANDRE - 18 Av. Beauséjour, 95380 LOUVRES (dossier no 2063369) - France


André LE GUILLOUX - (dossier no 2063369) - France


Renouvellement sans limitation le 12 février 1996 n°2063369 - Publication au BOPI 1996-02-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19

Cartes postales couleurs 13 x 18 et 10,5 x 15. Illustration en rapport étroit avec le thème du timbre des PTT choisi pour l'illustration de la carte postale ou un timbre des TAAF (Terres Australes et Antartiques Françaises)