Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTERNATIONAL PERMIS L'ECOLE DE CONDUITE
LE GUILLOU Yannick

Numéro de dépôt :
92406780
Date de dépôt :
21/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2002

Présentation de la marque INTERNATIONAL PERMIS L'ECOLE DE CONDUITE

Déposée le 21 février 1992 par LE GUILLOU Yannick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTERNATIONAL PERMIS L'ECOLE DE CONDUITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est LE GUILLOU Yannick, domicilié(e) 234 rue du Maréchal Leclerc, 94410 SAINT MAURICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE GUILLOU Yannick Roger - France.

La marque INTERNATIONAL PERMIS L'ECOLE DE CONDUITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERNATIONAL PERMIS L'ECOLE DE CONDUITE est expirée depuis le 21 février 2002.


LE GUILLOU Yannick - 234 rue du Maréchal Leclerc, 94410 SAINT MAURICE - France


LE GUILLOU Yannick Roger - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Affiches, almanachs, papeterie en blocs, brochures, articles de bureau, cahiers, calendriers, carnets, cartes, cartes à jouer, catalogues, chemises pour documents crayons, décalcomanies, dossiers, drapeaux en papier, écritoires, écussons matériel d'enseignement sous forme de jeu, enveloppes, étiquettes non en tissu, fanions sur papier, feuilles, fiches, fournitures scolaires, horaires imprimés, impressions, journaux, papier à lettres, marques pour livres, articles de papeterie,périodiques,cartes postales, prospectus, sachets d'enveloppes, de pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, sacs d'enveloppes, de pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, stylos, tissus adhésifs collables à chaud, étoffes imperméable au gaz pour ballons aérostatiques, calicot, tissus de coton, drapeaux non en papier, étiquettes en tissu fanions non en papier, pavillons (drapeaux), stores en matières textiles,services rendus par un franchiseur, a savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale, aide à la direction des affaires administratives ou commerciales, consultations pour la direction des affaires administratives ou commerciales, services de conseil pour l'organisationet la direction des affaires administratives ou commerciales, "services d'affichage publicitaires", location de panneaux d'affichage, diffusion d'annonces publicitaires, aide administratives ou commerciale à la direction d'entreprise industrielle ou commerciales, décoration de vitrines, diffusion de matériel publicitaire tracts prospectus imprimés échantillons, agences d'informations commerciales, location de matériel publicitaire, publicité publicité radiophonique, publicité télévisée, reproduction de documents, services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel, organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite de symposiums, démonstration de formation pratique, information en matière d'éducation, informations en matière de divertissement, organisation de compétitions sportives, locations d'équipement pour la pratique des sports à l'exception de véhicules, location de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, organisation de concours d'éducation ou divertissement, divertissement radiophonique, divertissements télévisé, éducation, enseignement, production de films, publication de livres, mise à disposition de services rendus par un franchiseur, a savoir transfert de savoir faire, concession de licences, service de conception assisté par ordinateur, conseils en matière d'ordinateur, conception d'élaboration de logiciels, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, filmage et enregistrement sur bande vidéo, service de photocomposition, décoration intérieure, institut d'enseignement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.