Déposée le 26 juin 2000 par LE GUILLOU Jean-Louis Gérard Lionel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OUVERT.FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-32 du 11 août 2000.
Le déposant est LE GUILLOU Jean-Louis Gérard Lionel, domicilié(e) BP 117, 122 avenue de la Résistance, 93340 LE RAINCY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LE GUILLOU Jean-Louis - France.
La marque OUVERT.FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3039320.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE GUILLOU Jean-Louis Gérard Lionel - BP 117, 122 avenue de la Résistance, 93340 LE RAINCY - France
M. LE GUILLOU Jean-Louis - France
Inscription le 28 août 2001 - Rejet partiel n°329308 - Publication au BOPI 2001-08-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-07
Publication - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2000-32
Equipements de traitements et de diffusion d'informations. Programmes pour processeurs. Base de données. Présentoirs. Agences de presse et d'informations. Transmission de messages. Transmission d'informations par voie télématique. Services de télécommunication, de messagerie électronique par réseau Internet.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "OUVERT.FR"