Déposée le 25 octobre 2006 par monsieur LE GUENNEC Patrick Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LIBRES COURS »
Le déposant est monsieur LE GUENNEC Patrick Michel domicilié(e) 28 rue du Pont National,77250 MORET-SUR-LOING - 77250 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick LE GUENNEC domicilié(e) 28 rue du Pont National,77250 MORET-SUR-LOING - 77250 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBRES COURS est expirée depuis le 25 octobre 2016.
Monsieur LE GUENNEC Patrick Michel - 28 rue du Pont National,77250 MORET-SUR-LOING - 77250 - France
Monsieur Patrick LE GUENNEC - 28 rue du Pont National,77250 MORET-SUR-LOING - 77250 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13
Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48
Produits de l'imprimerie ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; articles de papeterie ; manuels scolaires ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; instruments d'écriture ; instruments de dessin.
Publicité ; publication de textes publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ; recrutement de personnel et, notamment, d'enseignants et de répétiteurs ; comptabilité ; réalisation de contrats de travail, de déclarations sociales et règlement des cotisations sociales pour le compte de tiers ; gestion de fichiers informatiques.
Éducation ; formation ; enseignement et, notamment, enseignement par correspondance, par téléphone ou par un réseau informatique ; télé-enseignement ; soutien scolaire ; cours particuliers ou collectifs à domicile ou en centre ; aide aux devoirs ; tutorat ; préparation aux examens et aux concours ; édition de corrigés d'examens et de concours ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; stages de vacances à caractère éducatif ; enseignement des langues ; cours de musique ; cours d'informatique ; services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel.
Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences services juridiques ; conception et développement de logiciels.
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