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Marques déposées par monsieur LE GUENNEC Patrick Michel
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LIBRES COURS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LIBRES COURS
Monsieur LE GUENNEC Patrick Michel

Numéro de dépôt :
3458807
Date de dépôt :
25/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2016

Présentation de la marque LIBRES COURS

Déposée le 25 octobre 2006 par monsieur LE GUENNEC Patrick Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIBRES COURS »

Le déposant est monsieur LE GUENNEC Patrick Michel domicilié(e) 28 rue du Pont National,77250 MORET-SUR-LOING - 77250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick LE GUENNEC domicilié(e) 28 rue du Pont National,77250 MORET-SUR-LOING - 77250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBRES COURS est expirée depuis le 25 octobre 2016.


Monsieur LE GUENNEC Patrick Michel - 28 rue du Pont National,77250 MORET-SUR-LOING - 77250 - France


Monsieur Patrick LE GUENNEC - 28 rue du Pont National,77250 MORET-SUR-LOING - 77250 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Produits de l'imprimerie ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; articles de papeterie ; manuels scolaires ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; instruments d'écriture ; instruments de dessin.

Publicité ; publication de textes publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ; recrutement de personnel et, notamment, d'enseignants et de répétiteurs ; comptabilité ; réalisation de contrats de travail, de déclarations sociales et règlement des cotisations sociales pour le compte de tiers ; gestion de fichiers informatiques.

Éducation ; formation ; enseignement et, notamment, enseignement par correspondance, par téléphone ou par un réseau informatique ; télé-enseignement ; soutien scolaire ; cours particuliers ou collectifs à domicile ou en centre ; aide aux devoirs ; tutorat ; préparation aux examens et aux concours ; édition de corrigés d'examens et de concours ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; stages de vacances à caractère éducatif ; enseignement des langues ; cours de musique ; cours d'informatique ; services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel.

Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences services juridiques ; conception et développement de logiciels.