Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DECOBAT
LE GUENNEC DANIEL

Numéro de dépôt :
1735564
Date de dépôt :
31/08/1990
Lieu de dépôt :
LORIENT
Date d'expiration :
31/08/2010
DECOBAT de LE GUENNEC DANIEL

Présentation de la marque DECOBAT

Déposée le 31 août 1990 par la société LE GUENNEC DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « DECOBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LE GUENNEC DANIEL domicilié(e) 14 RUE DU MEN-TOUL, 56260 LARMOR PLAGE (dossier no 2180979) - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 032 680 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR LE GUENNEC DANIEL domicilié(e) (dossier no 2180979) - France.

La marque DECOBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DECOBAT est expirée depuis le 31 août 2010.


LE GUENNEC DANIEL - 14 RUE DU MEN-TOUL, 56260 LARMOR PLAGE (dossier no 2180979) - France - SIREN 950032680


MONSIEUR LE GUENNEC DANIEL - (dossier no 2180979) - France


Renouvellement sans limitation le 28 août 2000 n°2180979 - Publication au BOPI 2000-08-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-14

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